Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'abeille de Capion
CHATEAU CAPION, SARL

Numéro de dépôt :
3987815
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2023
L\'abeille de Capion de CHATEAU CAPION

Présentation de la marque L'abeille de Capion

Déposée le 5 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU CAPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'abeille de Capion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU CAPION domicilié(e) 1 ROUTE DE CAPION D32E2 - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 115 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CAPION, M. KAST FREDERIC domicilié(e) 1 ROUTE DE CAPION D32E2 - 34150 - GIGNAC - France.

La marque L'abeille de Capion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'abeille de Capion est expirée depuis le 5 mars 2023.

CHATEAU CAPION a également déposé les autres marques suivantes : LA FONTAINE DE CAPION , GR 653 , ROSEBUD , C… mon secret


CHATEAU CAPION, SARL - 1 ROUTE DE CAPION D32E2 - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 323115329


CHATEAU CAPION, M. KAST FREDERIC - 1 ROUTE DE CAPION D32E2 - 34150 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine “ Côteaux du Languedoc ”.